25138_CC_20200701
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LES TERRES-DE-CHAUX"
Informations
Nom du document | DU_25138 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de LES TERRES-DE-CHAUX |
Maillage | 25138 LES TERRES-DE-CHAUX |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 08/09/2020 à 17:59 |
Publié le | 10/11/2020 à 17:40 |
Mis à jour le | 10/11/2020 à 17:40 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 25138_CC_20200701 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6db34701824ca66646ac1e432f5d725d |
Producteur | Commune des Terres-de-Chaux |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TERRES-DE-CHAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2020. |
Emprise | [6.6996134,47.289145,6.7665301,47.3410931] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 10/11/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune des Terres-de-Chaux
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.lesterresdechaux25190@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.lesterresdechaux25190@orange.fr |
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