84115_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS"


Informations

Nom du document DU_84115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Maillage 84115 SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Téléversé le 27/04/2020 à 17:48
Publié le 28/04/2020 à 15:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 84115_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dbfb985873b2ba76604b4eeece36c2d
Producteur Commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.129417968177157,44.083881742685016,5.163624191688363,44.11367928234583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84115_padd_20160408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84115_rapport_20160408.pdf Rapport
84115_rapport_20191217.pdf Rapport
84115_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
84115_reglement_graphique_0_20191217.pdf Tableau d’assemblage
84115_reglement_graphique_1_20160408.pdf Règlement graphique 1
84115_reglement_graphique_2_20160408.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintpierredevassols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintpierredevassols.fr