97219_PLU_20191017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PRECHEUR"


Informations

Nom du document DU_97219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PRECHEUR
Maillage 97219 LE PRECHEUR
Téléversé le 08/07/2021 à 14:17
Publié le 15/07/2021 à 17:10
Mis à jour le 15/07/2021 à 17:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97219_PLU_20191017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dcd7f5b5ccba2d3622ea87dd98325d1
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PRECHEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2021.
Emprise [-61.2290883,14.7820022,-61.1631596,14.8618301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97219_procedure_20191017.pdf Procédure
97219_rapport_20191017.pdf Rapport
97219_PADD_20191017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97219_reglement_20191017.pdf Règlement écrit
97219_reglement_graphique_0_20191017.pdf Tableau d’assemblage
97219_reglement_graphique_1_20191017.pdf Règlement graphique 1
97219_info_surf_21_00_20191017.pdf Projet de plan de prévention des risques
97219_liste_annexes_20191017.pdf liste annexes
97219_prescription_lin_47_01_20191017.pdf Réseaux publics d'eau
97219_prescription_lin_47_03_20191017.pdf Réseaux publics d'assainissement
97219_prescription_surf_07_00_20191017.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
97219_orientations_amenagement_20191017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : jeancharles.arnaud@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : jeancharles.arnaud@gmail.com