14396_PLU_20180206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALTOT"



Informations

Nom du document DU_14396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALTOT
Maillage 14396 MALTOT
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 10:54
Publié le 09/03/2023 à 11:26
Mis à jour le 09/03/2023 à 11:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14396_PLU_20180206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dcfab5743deb393103bc0a40ba3523f
Producteur Mairie de Maltot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALTOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14396
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4521542,49.1229565,-0.4000542,49.1427908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14396_procedure_20180206.pdf Procédure
14396_rapport_20180206.pdf Rapport
14396_padd_20180206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14396_reglement_20180206.pdf Règlement écrit
14396_reglement_graphique_20180206.pdf Règlement graphique
14396_Servitudes_radioelectriques_PT2_20180206.pdf Servitudes radioelectriques PT2
14396_annexes_sanitaires_servitudes_20180206.pdf Annexes sanitaires servitudes
14396_assainissement_20180206.pdf Assainissement
14396_assainissement_recolement1_20180206.pdf Assainissement recolement1
14396_assainissement_recolement2_20180206.pdf Assainissement recolement2
14396_plan_AEP_20180206.pdf Plan AEP
14396_plan_SUP_20180206.pdf Plan SUP
14396_orientations_amenagement_20180202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maltot
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14396 MALTOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.