80552_PLU_20131217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISLAINS"


Informations

Nom du document DU_80552
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISLAINS
Maillage 80552 MOISLAINS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:56
Publié le 23/12/2020 à 15:37
Mis à jour le 23/12/2020 à 15:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80552_PLU_20131217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6de9ddbca0c568f858f4a92ca6d7a0d6
Producteur Commune de Moislains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISLAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.9319912,49.9666111,3.0056192,50.020883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80552_procedure_20131217.pdf Procédure
80552_rapport_20131217.pdf Rapport
80552_padd_20131217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80552_prescription_pct_07_01_20131217.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
80552_prescription_surf_05_00_20131217.pdf Emplacement réservé
80552_reglement_20131217.pdf Règlement écrit
80552_reglement_graphique_20131217.pdf Règlement graphique
80552_SUP_liste_20131217.pdf SUP liste
80552_annexes_diverses_20131217.pdf Annexes diverses
80552_orientations_amenagement_20131217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Moislains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemoislains@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemoislains@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.