64245_PLU_20121115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOES"


Informations

Nom du document DU_64245
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOES
Maillage 64245 GOES
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:52
Publié le 28/09/2021 à 14:17
Mis à jour le 28/09/2021 à 14:17
Statut
Version 9
Nom de l'archive 64245_PLU_20121115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dec007a9e59aee9f1851466c69c0995
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64245
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.6013558,43.1958456,-0.5550571,43.2362392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64245_procedure_20121115.pdf Procédure
64245_rapport_20121115.pdf Rapport
64245_padd_20121115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64245_reglement_20121115.pdf Règlement écrit
64245_reglement_graphique_20121115.pdf Règlement graphique
64245_annexes_20121115.pdf Annexes
64245_orientations_amenagement_1_20121115.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.