73042_PLU_20241030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLIEME"


Informations

Nom du document DU_73042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLIEME
Maillage 73042 BILLIEME
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2025 à 09:40
Publié le 28/01/2025 à 15:07
Mis à jour le 28/01/2025 à 15:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73042_PLU_20241030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6df3ed955caa70b581b5316db0a04ca1
Producteur Mairie de Billième

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILLIEME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7938457,45.7033273,5.8367255,45.7325971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73042_procedure_20241030.pdf Procédure
73042_rapport_1_20241030.pdf Partie 1
73042_rapport_2_20241030.pdf Partie 2
73042_padd_20241030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73042_reglement_20241030.pdf Règlement écrit
73042_reglement_graphique_20241030.pdf Règlement graphique
73042_arrete_captages_20241030.pdf Arrete captages
73042_assainissement_1_2010_20241030.pdf Assainissement 1 2010
73042_assainissement_2_2010_20241030.pdf Assainissement 2 2010
73042_carte_aptitude_sols_2010_20241030.pdf Carte aptitude sols 2010
73042_liste_annexes_20241030.pdf Liste annexes
73042_liste_sup_20241030.pdf Liste sup
73042_notice_billieme_2016_20241030.pdf Notice billieme 2016
73042_plan_sup_20241030.pdf Plan sup
73042_sda_2016_20241030.pdf Sda 2016
73042_orientations_amenagement_20241030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Billième
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebillieme@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebillieme@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73042 BILLIEME depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.