97313_PLU_20111130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSINERY-TONNEGRANDE"


Informations

Nom du document DU_97313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSINERY-TONNEGRANDE
Maillage 97313 MONTSINERY-TONNEGRANDE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2020 à 17:03
Publié le 09/12/2020 à 17:38
Mis à jour le 09/12/2020 à 17:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97313_PLU_20111130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6df8784730a55c262e723f307ff23b06
Producteur Commune de Montsinéry-Tonnégrande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSINERY-TONNEGRANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2020.
Emprise [-52.6393783,4.6589038,-52.3713838,4.9652612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97313_procedure_20111130.pdf Procédure
97313_rapport_20111130.pdf Rapport
97313_padd_20111130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97313_reglement_20111130.pdf Règlement écrit
97313_reglement_graphique_20111130.pdf Règlement graphique
97313_liste_annexes_20111130.pdf Liste annexes
97313_plan_sup_20111130.pdf Plan sup
97313_orientations_amenagement_20111130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montsinéry-Tonnégrande
Téléphone : Aucun
Courriel : mc.montet@montsinery-tonnegrande.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mc.montet@montsinery-tonnegrande.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.