76260_PLU_20210415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-EN-BRAY"



Informations

Nom du document DU_76260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-EN-BRAY
Maillage 76260 FERRIERES-EN-BRAY
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2022 à 17:16
Publié le 17/10/2022 à 10:46
Mis à jour le 17/10/2022 à 10:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76260_PLU_20210415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dfc22d9321fbbdc2686e9171c0fd122
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERRIERES-EN-BRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76260
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/10/2022.
Emprise [1.7252981,49.4595148,1.7907753,49.513173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76260_procedure_20210415.pdf Procédure
76260_rapport_20210415.pdf Rapport
76260_padd_20210415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76260_reglement_20210415.pdf Règlement écrit
76260_reglement_graphique_1_20210415.pdf Règlement graphique 1
76260_reglement_graphique_2_20210415.pdf Règlement graphique 2
76260_annexes_20210415.pdf Annexes
76260_servitudes_20210415.pdf Servitudes
76260_orientations_amenagement_20210415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.