60162_PLU_20181206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORBEIL-CERF"


Informations

Nom du document DU_60162
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORBEIL-CERF
Maillage 60162 CORBEIL-CERF
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2022 à 11:54
Publié le 15/03/2022 à 09:02
Mis à jour le 15/03/2022 à 09:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60162_PLU_20181206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e00d70c7a4c2219e2e2b4e8683c025f
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBEIL-CERF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2022.
Emprise [2.0939177,49.2660233,2.1296701,49.2873899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60162_procedure_20181206.pdf Procédure
60162_rapport_20181206.pdf Rapport
60162_padd_20181206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60162_reglement_20181206.pdf Règlement écrit
60162_reglement_graphique_1_20181206.pdf Règlement graphique 1
60162_reglement_graphique_2_20181206.pdf Règlement graphique 2
60162_annexes_20181206.pdf Annexes
60162_servitudes_20181206.pdf Servitudes
60162_orientations_amenagement_20181206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.