21183_PLU_20201127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLONGES-ET-PREMIERES"


Informations

Nom du document DU_21183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLONGES-ET-PREMIERES
Maillage 21183 COLLONGES-ET-PREMIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2021 à 08:57
Publié le 23/02/2021 à 11:13
Mis à jour le 23/02/2021 à 11:13
Statut
Version 16
Nom de l'archive 21183_PLU_20201127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e016df1ebb44a55b6be23d1fa8781b4
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLLONGES-ET-PREMIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/02/2021.
Emprise [5.2553902,47.2094348,5.3277743,47.2401583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21183_procedure_20201127.pdf Procédure
21183_rapport_20201127.pdf Rapport
21183_padd_20201127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21183_reglement_20201127.pdf Règlement écrit
21183_reglement_graphique_20201127.pdf Règlement graphique
21183_info_lin_14_1_20201127.pdf Info lin 14 1
21183_info_lin_14_2_20201127.pdf Info lin 14 2
21183_info_lin_19_1_20201127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21183_info_lin_19_2_20201127.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21183_info_surf_04_1_20201127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21183_info_surf_17_1_20201127.pdf Info surf 17 1
21183_liste_sup_20201127.pdf Liste sup
21183_plan_sup_20201127.pdf Plan sup
21183_orientations_amenagement_20201127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.