32146_CC_20140311

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GIMBREDE"


Informations

Nom du document DU_32146
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GIMBREDE
Maillage 32146 GIMBREDE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2023 à 12:14
Publié le 10/02/2023 à 12:29
Mis à jour le 10/02/2023 à 12:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32146_CC_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e0f01a3fef4bdb0963d3b7e6c77f391
Producteur Communauté de communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMBREDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32146
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6785359,44.0097538,0.7594092,44.0670048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32146_Procedure_20140311.pdf Procedure
32146_rapport_20140311.pdf Rapport
32146_Zonage_PPRi_GimbredeNord_20140311.pdf Zonage PPRi GimbredeNord
32146_Zonage_PPRi_GimbredeSUD_20140311.pdf Zonage PPRi GimbredeSUD
32146_liste_annexes_20140311.pdf Liste annexes
32146_listesup_contraintes_20140311.pdf Listesup contraintes
32146_plan_servitudes_200140311.pdf Plan servitudes
32146_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
32146_reglement_PPRi_20140311.pdf Reglement PPRi
32146_sectorisation_graphique_20140311.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.