11392_PLU_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNISSAN"


Informations

Nom du document DU_11392
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNISSAN
Maillage 11392 TOURNISSAN
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 23:51
Publié le 14/03/2025 à 10:41
Mis à jour le 14/03/2025 à 10:41
Statut
Version 19
Nom de l'archive 11392_PLU_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e1a4995ffc9aa5b3e1a234f313a4a1f
Producteur SOLIHA-Méditerranée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURNISSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11392
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6361763,43.0627638,2.6855809,43.10674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11392_procedure_20220524.pdf Procédure
11392_rapport_1_20220524.pdf Partie 1
11392_rapport_2_20220524.pdf Partie 2
11392_rapport_3_20220524.pdf Partie 3
11392_rapport_4_20220524.pdf Partie 4
11392_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11392_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
11392_reglement_graphique_20220524.pdf Règlement graphique
11392_info_19_20220524.pdf Info 19
11392_info_19_aep_20220524.pdf Info 19 aep
11392_info_19_eu_20220524.pdf Info 19 eu
11392_info_surf_04_16_19_30_99_20220524.pdf Info surf 04 16 19 30 99
11392_info_text_19_04_30_99_20220524.pdf Info text 19 04 30 99

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11392 TOURNISSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.