14231_PLU_20220722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFOUR-DRUVAL"



Informations

Nom du document DU_14231
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFOUR-DRUVAL
Maillage 14231 BEAUFOUR-DRUVAL
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2022 à 09:32
Publié le 28/07/2022 à 10:02
Mis à jour le 28/07/2022 à 10:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14231_PLU_20220722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e24438af67400ed91c25dff40501d57
Producteur Mairie de BEAUFOUR DRUVAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUFOUR-DRUVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14231
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2022.
Emprise [-0.0202907,49.191664,0.0663497,49.2307087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14231_procedure_20171211.pdf Procédure
14231_rapport_10_20220722.pdf Partie 10
14231_rapport_1_20031031.pdf Partie 1
14231_rapport_2_20070123.pdf Partie 2
14231_rapport_3_20120113.pdf Partie 3
14231_rapport_4_20130107.pdf Partie 4
14231_rapport_5_20130107.pdf Partie 5
14231_rapport_6_20140428.pdf Partie 6
14231_rapport_7_20151027.pdf Partie 7
14231_rapport_8_20160215.pdf Partie 8
14231_rapport_9_20171211.pdf Partie 9
14231_padd_20070123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14231_prescription_surf_05_20171211.pdf Emplacement réservé
14231_reglement_20220722.pdf Règlement écrit
14231_reglement_graphique_20220722.pdf Règlement graphique
14231_AEP_3_20070123.pdf AEP 3
14231_annexes_documentaires_1_20070123.pdf Annexes documentaires 1
14231_annexes_documentaires_2_20120113.pdf Annexes documentaires 2
14231_annexes_graphiques_3_20070123.pdf Annexes graphiques 3
14231_reseau_electricite_4_20070123.pdf Reseau electricite 4
14231_reseaux_note_technique_20070123.pdf Reseaux note technique
14231_orientations_amenagement_20130107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BEAUFOUR DRUVAL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaufour-druval@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaufour-druval@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.