42006_PLU_20100219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APINAC"


Informations

Nom du document DU_42006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APINAC
Maillage 42006 APINAC
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:32
Publié le 20/03/2026 à 10:38
Mis à jour le 20/03/2026 à 10:38
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42006_PLU_20100219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e2f32db4f1a75296a3fa5c353f3518c
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'APINAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9687384,45.3554171,4.018935,45.4315933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42006_rapport_20100219.pdf Rapport
42006_padd_20100219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42006_reglement_20100219.pdf Règlement écrit
42006_info_surf_19_20100219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42006_liste_sup_20100219.pdf Liste sup
42006_plan_sup_20100219.pdf Plan sup
42006_prescription_pct_07_20100219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
42006_prescription_surf_05_20100219.pdf Emplacement réservé
42006_prescription_surf_11_20100219.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42006_reglement_graphique_1_20100219.pdf Règlement graphique 1
42006_reglement_graphique_2_20100219.pdf Règlement graphique 2
42006_orientations_amenagement_20100219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.