11074_PLU_20200204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CASSES"


Informations

Nom du document DU_11074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CASSES
Maillage 11074 LES CASSES
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2025 à 15:44
Publié le 19/05/2025 à 16:09
Mis à jour le 19/05/2025 à 16:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11074_PLU_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e5e4fe99e639548f1ce38afcf22ec10
Producteur Mairie Les Cassès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CASSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [1.8426453,43.4140758,1.8973645,43.4438879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11074_20151216_delib_prescription_E_20200204.pdf Délibération de prescription
11074_procedure_20200204.pdf Procédure
11074_rapport_20200204.pdf Rapport
11074_padd_20200204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11074_reglement_20200204.pdf Règlement écrit
11074_reglement_graphique_20200204.pdf Règlement graphique
11074_info_surf_99_00_1_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11074_info_surf_99_00_2_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11074_info_surf_99_00_3_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11074_info_surf_99_00_4_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11074_info_surf_99_00_5_20200204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11074_liste_annexes_20200204.pdf Liste annexes
11074_liste_sup_20200204.pdf Liste sup
11074_plan_sup_20200204.pdf Plan sup
11074_OAP_20200204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Cassès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lescasses.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lescasses.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.