46242_PLU_20170406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUDELLE"



Informations

Nom du document DU_46242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUDELLE
Maillage 46242 RUDELLE
Source Inconnue
Téléversé le 31/05/2018 à 15:03
Publié le 22/08/2018 à 17:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 46242_PLU_20170406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e6e42bddb6479682fbb4c314423277c
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUDELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8587973202450871,44.70899865862649,1.8993712452764158,44.75133517527089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46242_contraintes_20170406.pdf Contraintes
46242_eval_environnement_20170406.pdf Evaluation environnementale
46242_info_lin_19_aep_20170406.pdf Info lin 19 aep
46242_info_lin_19_dechets_20170406.pdf Info lin 19 dechets
46242_info_lin_19_eu_20170406.pdf Info lin 19 eu
46242_info_surf_04_20170406.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46242_info_surf_32_20170406.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
46242_liste_sup_20170406.pdf Liste sup
46242_orientations_amenagement_20170406.pdf OAP
46242_padd_20170406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46242_pdipr_20170406.pdf Pdipr
46242_plan_sup_20170406.pdf Plan sup
46242_prescription_surf_01_20170406.pdf Espace boisé classé
46242_procedure_20170406.pdf Procédure
46242_rapport_20170406.pdf Rapport
46242_reglement_20170406.pdf Règlement écrit
46242_reglement_graphique_20170406.pdf Règlement graphique
46242_termites_20170406.pdf Termites

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.