91468_PLU_20250414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY"


Informations

Nom du document DU_91468
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY
Maillage 91468 ORMOY
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 15:53
Publié le 16/05/2025 à 16:51
Mis à jour le 16/05/2025 à 16:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91468_PLU_20250414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e7e9e927e370d6443c355e5888b1d03
Producteur Mairie d'Ormoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91468
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4415921,48.5638301,2.473812,48.5790543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91468_procedure_20250414.pdf Procédure
91468_rapport_20250414.pdf Rapport
91468_padd_20250414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91468_reglement_20250414.pdf Règlement écrit
91468_reglement_graphique_20250414.pdf Règlement graphique
91468_info_surf_99_00_annexes_reglementaires_20250414.pdf Info surf 99 00 annexes reglementaires
91468_info_surf_99_00_cahier_prescription_recommandation_20250414.pdf Info surf 99 00 cahier prescription recommandation
91468_plan_SUP_20250414.pdf Plan SUP
91468_orientations_amenagement_20250414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ormoy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ormoy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ormoy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.