21238_PLU_20170922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECHANNAY"



Informations

Nom du document DU_21238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECHANNAY
Maillage 21238 ECHANNAY
Source Inconnue
Téléversé le 12/11/2018 à 18:09
Publié le 12/11/2018 à 18:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21238_PLU_20170922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e84ef71fde0dd2a651c15ba3157fe6a
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECHANNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.658056654294167,47.259739454271674,4.703417782918092,47.29527285250576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21238_info_lin_19_01_20170922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21238_info_surf_04_00_20170922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21238_info_surf_14_00_20170922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21238_info_surf_17_00_20170922.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21238_liste_sup_20170922.pdf Liste sup
21238_padd_20170922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21238_plan_sup_20170922.pdf Plan sup
21238_procedure_20170922.pdf Procédure
21238_rapport_20170922.pdf Rapport
21238_reglement_20170922.pdf Règlement écrit
21238_reglement_graphique_20170922.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.echannay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.echannay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.