37179_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCAY-MESLAY"



Informations

Nom du document DU_37179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCAY-MESLAY
Maillage 37179 PARCAY-MESLAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 09:13
Publié le 06/06/2025 à 17:18
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:18
Statut
Version 8
Nom de l'archive 37179_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e8e5bd76d82b5720d30d7beb154c4f2
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARCAY-MESLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37179
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7093956,47.4288939,0.7693416,47.4803501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37179_procedure_20250507.pdf Procédure
37179_rapport_20170925.pdf Rapport
37179_padd_20170925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37179_prescription_surf_05_20170925.pdf Emplacement réservé
37179_reglement_20170925.pdf Règlement écrit
37179_reglement_graphique_20170925.pdf Règlement graphique
37179_info_lin_19_20170925.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37179_info_lin_19_aep_20170925.pdf Info lin 19 aep
37179_info_lin_19_eu_20170925.pdf Info lin 19 eu
37179_info_surf_02_20170925.pdf Zone d'aménagement concerté
37179_info_surf_04_20210322.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37179_info_surf_08_20170925.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
37179_info_surf_14_00_20250507.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37179_info_surf_19_eu_20170925.pdf Info surf 19 eu
37179_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37179_info_surf_27_20170925.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
37179_liste_SUP_20190405.pdf Liste SUP
37179_plan_SUP_20170925.pdf Plan SUP
37179_plan_SUP_Canalisations_transports_matieres_dangereuses_20190405.pdf Plan SUP Canalisations transports matieres dangereuses
37179_plan_SUP_PT2_20181107.pdf Plan SUP PT2
37179_orientations_amenagement_20170925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37179 PARCAY-MESLAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.