45173_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARGEAU"


Informations

Nom du document DU_45173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARGEAU
Maillage 45173 JARGEAU
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2020 à 15:57
Publié le 04/08/2020 à 21:23
Mis à jour le 06/05/2025 à 11:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 45173_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ea09b171a76e93defcd0d2b37254556
Producteur CDHU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARGEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2020.
Emprise [2.0561272,47.8316193,2.1595482,47.8720739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
45173 JARGEAU DDT_45_Classement_sonore rapport_DDT_45_Classt_sonore_2025.pdf 28/04/2026 PLU 45173_PLU_20200305

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr


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Procédures en cours

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