07229_PLU_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS"


Informations

Nom du document DU_07229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS
Maillage 07229 SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2026 à 15:25
Publié le 01/09/2026 à 15:48
Mis à jour le 01/09/2026 à 15:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 07229_PLU_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ea240453d2ea946d2225c7a051250f9
Producteur iate
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07229
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4081374,44.5992971,4.432121,44.6211048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07229_procedure_20260707.pdf Procédure
07229_rapport_20260707.pdf Rapport
07229_padd_20260707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07229_reglement_20260707.pdf Règlement écrit
07229_reglement_graphique_20260707.pdf Règlement graphique
07229_liste_annexes_20260707.pdf Liste annexes
07229_plan_reseau_AEP_20260707.pdf Plan reseau AEP
07229_plan_reseau_eaux_usees_20260707.pdf Plan reseau eaux usees
07229_plan_sup_20260707.pdf Plan sup
07229_oap_20260707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.