17135_PLU_20130726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRESSE"


Informations

Nom du document DU_17135
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRESSE
Maillage 17135 CRESSE
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 09:13
Publié le 23/12/2021 à 09:26
Mis à jour le 23/12/2021 à 09:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17135_PLU_20130726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ec6514db9122f1a5f5db5e3b33c39cf
Producteur Vals de Saintonge Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2021.
Emprise [-0.2372274,45.892142,-0.1918749,45.9377502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17135_procedure_20130726.pdf Procédure
17135_rapport_20130726.pdf Rapport
17135_padd_20130726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17135_reglement_20130726.pdf Règlement écrit
17135_reglement_graphique_20130726.pdf Règlement graphique
17135_info_lin_19_aep_20130726.pdf Info lin 19 aep
17135_info_lin_texte_20130726.pdf Info lin texte
17135_info_surf_04_20130726.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17135_liste_SUP_20130726.pdf Liste SUP
17135_plan_SUP_20130726.pdf Plan SUP
17135_orientations_amenagement_20130726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.