63236_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-DORE"


Informations

Nom du document DU_63236
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-DORE
Maillage 63236 MONT-DORE
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2022 à 10:32
Publié le 25/07/2022 à 11:25
Mis à jour le 25/07/2022 à 11:25
Statut
Version 6
Nom de l'archive 63236_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ec991a088f694cf750a2d8c895fa349
Producteur Commune de LE MONT DORE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONT-DORE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/07/2022.
Emprise [2.7661219,45.5280537,2.8465409,45.618993]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63236_procedure_20220608.pdf Procédure
63236_rapport_20220608.pdf Rapport
63236_padd_20220608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63236_prescription_pct_07_20220608.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63236_prescription_surf_07_20220608.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63236_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
63236_reglement_graphique_20220608.pdf Règlement graphique
63236_annexes_sanitaires_20220608.pdf Annexes sanitaires
63236_info_surf_02_20220608.pdf Zone d'aménagement concerté
63236_info_surf_03_20220608.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
63236_info_surf_04_20220608.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63236_info_surf_08_20220608.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63236_info_surf_18_20220608.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
63236_info_surf_19_20220608.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63236_info_surf_20_20220608.pdf ZPR-ZPE
63236_liste_sup_20220608.pdf Liste sup
63236_plan_sup_20220608.pdf Plan sup
63236_reseau_aep_20220608.pdf Reseau aep
63236_reseau_assainissement_20220608.pdf Reseau assainissement
63236_orientations_amenagement_20220608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE MONT DORE
Téléphone : Aucun
Courriel : mont-dore@sancy.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.md@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.