25245_PLU_20190628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN"



Informations

Nom du document DU_25245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN
Maillage 25245 FONTAIN
Téléversé le 02/09/2020 à 17:00
Publié le 04/09/2020 à 16:50
Mis à jour le 04/09/2020 à 16:50
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 25245_PLU_20190628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f00ff3611414751cde1c30b0b2f9fe9
Producteur Communauté d’Agglomération du Grand Besançon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [6.0082455,47.1685404,6.0731903,47.2181235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25245_rapport_20190628.pdf Rapport
25245_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25245_padd_20190628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25245_reglement_20190628.pdf Règlement écrit
25245_AEP_20190628.pdf AEP
25245_DPU_20190628.pdf DPU
25245_ER_20190628.pdf ER
25245_arrete_SPSE_20190116.pdf arrete SPSE
25245_arrete_SUP_T5_20190628.pdf arrete SUP T5
25245_assainissement_20190628.pdf assainissement
25245_carte_SPSE_20190628.pdf carte SPSE
25245_note_SUP_T5_20190628.pdf note SUP T5
25245_patrimoine_bati_20190628.pdf patrimoine bati
25245_plan_SUP_20190628.pdf plan SUP
25245_plan_SUP_T5_20190628.pdf plan SUP T5
25245_orientations_amenagement_20190628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@granbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@granbesancon.fr