73023_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSOIS"


Informations

Nom du document DU_73023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSOIS
Maillage 73023 AUSSOIS
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2020 à 19:01
Publié le 12/05/2020 à 11:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73023_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f080ea1614457123d9defee371d3233
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUSSOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.680333369341194,45.19818292423839,6.774615465135531,45.297806265833295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73023_liste_annexes_20200305.pdf Liste annexes
73023_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP
73023_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73023_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
73023_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
73023_rapport_3_20200305.pdf Partie 3
73023_rapport_4_20200305.pdf Partie 4
73023_rapport_5_20200305.pdf Partie 5
73023_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
73023_reglement_graphique_0_20200305.pdf Tableau d’assemblage
73023_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
73023_reglement_graphique_2_20200305.pdf Règlement graphique 2
73023_reglement_graphique_3_20200305.pdf Règlement graphique 3
73023_reglement_graphique_4_20200305.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.