47129_PLU_20180711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARRIGUE"



Informations

Nom du document DU_47129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARRIGUE
Maillage 47129 LAGARRIGUE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 10:45
Publié le 04/06/2021 à 16:33
Mis à jour le 04/06/2021 à 16:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47129_PLU_20180711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f18f33369f822affd731ac029084caf
Producteur Mairie de Lagarrigue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGARRIGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47129
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.3688175,44.2750346,0.4008207,44.3059174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47129_procedure_20180711.pdf Procédure
47129_rapport_20180711.pdf Rapport
47129_padd_20180711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47129_prescription_lin_07_04_20180711.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
47129_prescription_lin_47_01_20180711.pdf Réseaux publics d'eau
47129_prescription_lin_47_02_20180711.pdf Réseaux publics d'électricité
47129_prescription_pct_07_00_20180711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47129_prescription_pct_16_01_20180711.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47129_prescription_pct_47_01_20180711.pdf Réseaux publics d'eau
47129_prescription_surf_01_20180711.pdf Espace boisé classé
47129_prescription_surf_05_02_20180711.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
47129_prescription_surf_18_06_20180711.pdf OAP relatives à l’habitat
47129_prescription_surf_25_20180711.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47129_reglement_20180711.pdf Règlement écrit
47129_reglement_graphique_1_20180711.pdf Règlement graphique 1
47129_info_surf_04_00_20180711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47129_info_surf_16_00_20180711.pdf Site archéologique
47129_info_surf_19_01_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47129_liste_annexes_20180711.pdf Liste annexes
47129_liste_sup_20180711.pdf Liste sup
47129_plan_sup_01_20180711.pdf Plan sup 01
47129_orientations_amenagement_18_01_20180711.pdf OAP 18 01
47129_orientations_amenagement_18_02_20180711.pdf OAP 18 02
47129_orientations_amenagement_18_03_20180711.pdf OAP 18 03
47129_orientations_amenagement_18_1_20180711.pdf OAP 18 1
47129_orientations_amenagement_18_2_20180711.pdf OAP 18 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagarrigue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagarrigue@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagarrigue@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.