06112_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE ROURET"


Informations

Nom du document DU_06112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE ROURET
Maillage 06112 LE ROURET
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 11:57
Publié le 20/12/2024 à 14:37
Mis à jour le 20/12/2024 à 14:37
Statut
Version 6
Nom de l'archive 06112_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f2227a42e671adf42826e55061029cf
Producteur Mairie Le Rouret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE ROURET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9870491,43.663948,7.0286998,43.6965176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06112_procedure_20241219.pdf Procédure
06112_rapport_20230615.pdf Rapport
06112_padd_20201126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06112_prescription_pct_07_00_20241219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
06112_prescription_pct_16_01_20241219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
06112_prescription_surf_05_00_20241219.pdf Emplacement réservé
06112_prescription_surf_17_00_20241219.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06112_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
06112_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
06112_annexes_20201126.pdf Annexes
06112_info_lin_19_aep_eu_20201126.pdf Info lin 19 aep eu
06112_liste_SUP_20201126.pdf Liste SUP
06112_liste_SUP_PPRIF_20201126.pdf Liste SUP PPRIF
06112_plan_SUP_20201126.pdf Plan SUP
06112_plan_SUP_PPRIF_20201126.pdf Plan SUP PPRIF
06112_orientations_amenagement_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Rouret
Téléphone : 0494762320
Courriel : contact@mairie-lerouret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0493772002
Courriel : contact@mairie-lerouret.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06112 LE ROURET depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LE ROURET a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 19 décembre 2024.

      06112_PLU_MS2_20241219  
06112_20240904_arrete_objectifs_et_modalites2_20241219.pdf
06112_20241219_delib_approbation_MS2_20241219.pdf