35132_PLU_20250407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIREL"


Informations

Nom du document DU_35132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HIREL
Maillage 35132 HIREL
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 14:50
Publié le 12/06/2025 à 15:42
Mis à jour le 12/06/2025 à 15:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35132_PLU_20250407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f29240b37ed71c95f102ceb9a6c88cd
Producteur Mairie de Hirel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HIREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35132
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8601194,48.564027,-1.7826415,48.6527731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35132_procedure_20250407.pdf Procédure
35132_rapport_20250407.pdf Rapport
35132_padd_20250407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35132_prescription_surf_05_20250407.pdf Emplacement réservé
35132_reglement_20250407.pdf Règlement écrit
35132_reglement_graphique_00_20250407.pdf Règlement graphique 00
35132_reglement_graphique_01_20250407.pdf Règlement graphique 01
35132_reglement_graphique_02_20250407.pdf Règlement graphique 02
35132_reglement_graphique_03_20250407.pdf Règlement graphique 03
35132_reglement_graphique_04_20250407.pdf Règlement graphique 04
35132_reglement_graphique_05_20250407.pdf Règlement graphique 05
35132_annexe_sanitaire_20250407.pdf Annexe sanitaire
35132_atlas_bati_20250407.pdf Atlas bati
35132_infos_surf_20250407.pdf Infos surf
35132_liste_sup_20250407.pdf Liste sup
35132_plan_aep_20250407.pdf Plan aep
35132_plan_eu_agglo_20250407.pdf Plan eu agglo
35132_plan_sup_20250407.pdf Plan sup
35132_zones_humides_20250407.pdf Zones humides
35132_orientations_amenagement_20250407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hirel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hirel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hirel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.