61248_CC_20141103

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MANTILLY"


Informations

Nom du document DU_61248
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MANTILLY
Maillage 61248 MANTILLY
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2018 à 15:22
Publié le 17/07/2018 à 16:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61248_CC_20141103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f33567a9a15fb1ae34ad9a3c7915899
Producteur Communaute de communes Andaine-Passais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANTILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8605647508069691,48.47495456221946,-0.7751102352308973,48.54976372387339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61248_info_lin_99_1_20141103.pdf autre relevant de la loi littoral
61248_info_lin_99_2_20141103.pdf autre relevant de la loi montagne
61248_info_lin_99_4_20141103.pdf Info lin 99 4
61248_info_pct_99_4_20141103.pdf Info pct 99 4
61248_info_surf_99_1_20141103.pdf autre relevant de la loi littoral
61248_info_surf_99_2_20141103.pdf autre relevant de la loi montagne
61248_info_surf_99_3_20141103.pdf Info surf 99 3
61248_info_surf_99_4_20141103.pdf Info surf 99 4
61248_procedure_20141103.pdf Procédure
61248_rapport_20141103.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes Andaine-Passais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.