86139_PLU_20250805

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_86139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN
Maillage 86139 LUSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 16:18
Publié le 04/09/2025 à 18:15
Mis à jour le 05/09/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 86139_PLU_20250805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f351ab5e87399ee121a4d7e0e96f459
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86139
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0742941,46.3938363,0.1628861,46.4868893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86139_procedure_20250805.pdf Procédure
86139_rapport_1_20250805.pdf Partie 1
86139_rapport_2_20250805.pdf Partie 2
86139_rapport_3_20250805.pdf Partie 3
86139_rapport_4_20250805.pdf Partie 4
86139_rapport_5_20250805.pdf Partie 5
86139_padd_20250805.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86139_prescription_surf_05_01_20250805.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86139_reglement_20250805.pdf Règlement écrit
86139_reglement_graphique_20250805.pdf Règlement graphique
86139_info_surf_04_00_20250805.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86139_info_surf_14_00_20250805.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86139_info_surf_16_00_20250805.pdf Site archéologique
86139_info_surf_17_00_20250805.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86139_info_surf_19_01_20250805.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86139_info_surf_32_00_20250805.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86139_info_surf_37_00_20250805.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86139_info_surf_38_00_20250805.pdf Secteurs d'information sur les sols
86139_info_surf_99_01_20250805.pdf autre relevant de la loi littoral
86139_info_surf_99_02_20250805.pdf autre relevant de la loi montagne
86139_info_surf_99_03_20250805.pdf Info surf 99 03
86139_plan_sup_20250805.pdf Plan sup
86139_orientations_amenagement_20250805.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86139 LUSIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LUSIGNAN a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 5 août 2025.

      86139_PLU_MEC1_20250805  
86139_20250805_arrete_MEC1_20250805.pdf