55245_PLU_20220208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES"


Informations

Nom du document DU_55245
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES
Maillage 55245 HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2022 à 10:40
Publié le 27/03/2022 à 05:01
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55245_PLU_20220208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f4c421b1cba3f98c3de5e6b02b963b9
Producteur mairie de Heudicourt-sous-les-Côtes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55245
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [5.6582804,48.9194685,5.7309461,48.9538498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/02/2022
Date de publication : 17/02/2022
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55245_procedure_20220208.pdf Procédure
55245_rapport_20220208.pdf Rapport
55245_padd_20220208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55245_reglement_20220208.pdf Règlement écrit
55245_reglement_graphique_20220208.pdf Règlement graphique
55245_annexe_99_sanitaires_20220208.pdf Annexe 99 sanitaires
55245_info_lin_19_aep_20220208.pdf Info lin 19 aep
55245_info_lin_19_eu_20220208.pdf Info lin 19 eu
55245_info_surf_04_20220208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55245_info_surf_16_zonage_archeologique_20220208.pdf Info surf 16 zonage archeologique
55245_liste_sup_20220208.pdf Liste sup
55245_plan_sup_20220208.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Heudicourt-sous-les-Côtes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.heudicourt55@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.heudicourt55@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.