60635_PLU_20190214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVERNY"



Informations

Nom du document DU_60635
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVERNY
Maillage 60635 THIVERNY
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2019 à 16:04
Publié le 04/11/2019 à 18:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60635_PLU_20190214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f57dc4c6a52db9363c3deea8c2566a0
Producteur Mairie de Thiverny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVERNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.4155402398364707,49.23753148195865,2.4433090619127964,49.25272478156344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/02/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60635_di_20190214.pdf Di
60635_info_lin_19_01_aep_20190214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60635_info_lin_19_01_ass_20190214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60635_info_lin_19_01_notice_20190214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60635_info_lin_99_00_electrique_20190214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60635_info_surf_04_00_20190214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60635_info_surf_14_00_20190214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60635_info_surf_14_00_notice_20190214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60635_info_surf_99_00_decla_clot_20190214.pdf Info surf 99 00 decla clot
60635_info_surf_99_00_p_demolir_20190214.pdf Info surf 99 00 p demolir
60635_info_surf_99_00_trav_raval_20190214.pdf Info surf 99 00 trav raval
60635_liste_annexes_20190214.pdf Liste annexes
60635_liste_sup_20190214.pdf Liste sup
60635_orientations_amenagement_20190214.pdf OAP
60635_padd_20190214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60635_prescription_surf_05_00_20190214.pdf Emplacement réservé
60635_procedure_20190214.pdf Procédure
60635_rapport_20190214.pdf Rapport
60635_reglement_20190214.pdf Règlement écrit
60635_reglement_graphique_20190214.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thiverny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-thiverny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-thiverny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.