26038_PLU_20210901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-MONTEUX"


Informations

Nom du document DU_26038
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-MONTEUX
Maillage 26038 BEAUMONT-MONTEUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2021 à 16:22
Publié le 22/09/2021 à 09:30
Mis à jour le 22/09/2021 à 09:30
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26038_PLU_20210901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f802d6d5425350a38b6c43111e9c2af
Producteur Commune de Beaumont-Monteux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-MONTEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2021.
Emprise [4.8868122,45.0074396,4.9520821,45.0538254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26038_procedure_20200309.pdf Procédure
26038_procedure_20210901.pdf Procédure
26038_rapport_1_20200309.pdf Partie 1
26038_rapport_2_20200309.pdf Partie 2
26038_rapport_3_20200309.pdf Partie 3
26038_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26038_reglement_20210901.pdf Règlement écrit
26038_reglement_graphique_1_20200309.pdf Règlement graphique 1
26038_reglement_graphique_2_20200309.pdf Règlement graphique 2
26038_info_CANALISATION20200309.pdf Info
26038_info_CLASS_SONORE_2020309.pdf Info CLASS SONORE
26038_info_GAZ_20200309.pdf Info GAZ
26038_info_TRAPIL_20200309.pdf Info TRAPIL
26038_info_lin_7-1_20200309.pdf Info lin 7-1
26038_info_lin_7-2_20200309.pdf Info lin 7-2
26038_info_surf_7-3_20200309.pdf Info surf 7-3
26038_info_surf_7-4_20200309.pdf Info surf 7-4
26038_info_surf_7-6_20200309.pdf Info surf 7-6
26038_liste_sup_20210901.pdf Liste sup
26038_plan_sup_20210901.pdf Plan sup
26038_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beaumont-Monteux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie@beaumontmonteux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie@beaumontmonteux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.