46006_PLU_20191007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLARS-NOZAC"



Informations

Nom du document DU_46006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLARS-NOZAC
Maillage 46006 ANGLARS-NOZAC
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 16:53
Publié le 23/01/2020 à 01:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 46006_PLU_20191007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f828e59b68b6010862cf413f92ed1b8
Producteur Communauté de Communes de Quercy Bouriane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLARS-NOZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3629484863027037,44.768083627031515,1.447182161070252,44.79662377533224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46006_info_lin_19_01_20191007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
46006_info_pct_19_02_20191007.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
46006_info_surf_04_00_20191007.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46006_info_surf_99_00_1_20191007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
46006_info_surf_99_00_2_20191007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
46006_liste_sup_20191007.pdf Liste sup
46006_orientations_amenagement_1_20191007.pdf OAP 1
46006_orientations_amenagement_2_20191007.pdf OAP 2
46006_padd_20191007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46006_plan_sup_20191007.pdf Plan sup
46006_prescription_lin_25_00_20191007.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
46006_prescription_surf_05_01_20191007.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
46006_prescription_surf_05_03_20191007.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
46006_prescription_surf_05_06_20191007.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
46006_prescription_surf_07_01_20191007.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
46006_prescription_surf_16_01_20191007.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
46006_prescription_surf_18_06_20191007.pdf OAP relatives à l’habitat
46006_prescription_surf_25_00_20191007.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
46006_procedure_20191007.pdf Procédure
46006_rapport_20191007.pdf Rapport
46006_reglement_20191007.pdf Règlement écrit
46006_reglement_graphique_1_20191007.pdf Règlement graphique 1
46006_reglement_graphique_2_20191007.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Quercy Bouriane
Téléphone : Aucun
Courriel : ccqb_amenagement@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccqb_amenagement@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.