09282_PLU_20240607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERDUN"


Informations

Nom du document DU_09282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERDUN
Maillage 09282 SAVERDUN
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 09:50
Publié le 29/07/2024 à 14:13
Mis à jour le 29/07/2024 à 14:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 09282_PLU_20240607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f880a16e67c70d2539a2574f63f004c
Producteur Mairie de Saverdun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVERDUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09282
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5117109,43.1777057,1.6372781,43.2762901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09282_procedure_20240607.pdf Procédure
09282_rapport_20240607.pdf Rapport
09282_padd_20240607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09282_prescription_surf_05_20240607.pdf Emplacement réservé
09282_reglement_20240607.pdf Règlement écrit
09282_reglement_graphique_20240607.pdf Règlement graphique
09282_DPU_20240607.pdf DPU
09282_DPUeco_20240607.pdf DPUeco
09282_aep_20240607.pdf Aep
09282_assainissement_20240607.pdf Assainissement
09282_dechets_20240607.pdf Dechets
09282_info_surf_10_00_20240607.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
09282_info_surf_14_00_20240607.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
09282_liste_sup_20240607.pdf Liste sup
09282_plan_sup_202607.pdf Plan sup
09282_orientations_amenagement_0_20240607.pdf OAP 0

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.