27572_PLU_20230127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MESLIN-DU-BOSC"


Informations

Nom du document DU_27572
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MESLIN-DU-BOSC
Maillage 27572 SAINT-MESLIN-DU-BOSC
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2023 à 11:19
Publié le 03/05/2023 à 12:14
Mis à jour le 03/05/2023 à 12:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27572_PLU_20230127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f9d66328c597d8e5fcc8d66bb2fcd5c
Producteur Mairie de Meslin du Bosc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MESLIN-DU-BOSC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27572
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8656837,49.2045596,0.8884663,49.2244567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27572_procedure_20230127.pdf Procédure
27572_rapport_1_20080414.pdf Partie 1
27572_padd_20080414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27572_reglement_20230127.pdf Règlement écrit
27572_reglement_graphique_20230127.pdf Règlement graphique
27572_liste_sup_20230127.pdf Liste sup
27572_orientations_amenagement_1_20230127.pdf OAP 1
27572_orientations_amenagement_2_20230127.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meslin du Bosc
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27572 SAINT-MESLIN-DU-BOSC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.