2A163_PLU_20260131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONACIA-D'AULLENE"


Informations

Nom du document DU_2A163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONACIA-D'AULLENE
Maillage 2A163 MONACIA-D'AULLENE
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 14:09
Publié le 27/02/2026 à 17:04
Mis à jour le 29/10/2026 à 12:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 2A163_PLU_20260131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6faf1fb2ea0c495ac4176f5e41d81e06
Producteur Commune de Monacia d'Aullène
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONACIA-D'AULLENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A163
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.9402259,41.4738122,9.0761301,41.5725061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Monacia d'Aullène
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monacia-aullene@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Monacia d'Aullène
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monacia-aullene@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2A163 MONACIA-D'AULLENE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONACIA-D'AULLENE a approuvé une procédure d'élaboration le 31 janvier 2026.

      2A163_PLU_E_20260131  
2A163_20190510_delib_prescription_E_20260131.pdf
2A163_20250411_delib_objectifs_et_modalites_20260131.pdf
2A163_20260131_delib_approbation_E_20260131.pdf
2A163_20250915_Arrêté d'Enquête Publique_20260131.pdf
2A163_20250917_Prologation de l'Enquête Publique_20260131.pdf