25159_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-FONTAINE"



Informations

Nom du document DU_25159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-FONTAINE
Maillage 25159 COLOMBIER-FONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 14:08
Publié le 30/03/2026 à 16:07
Mis à jour le 30/03/2026 à 16:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25159_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6fcd2ca607630ef21b62df78e4c6b30e
Producteur mairie de Colombier-Fontaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER-FONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25159
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6633417,47.4332207,6.7139466,47.4659357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25159_procedure_20260129.pdf Procédure
25159_rapport_20260129.pdf Rapport
25159_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25159_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
25159_reglement_graphique_0_20260129.pdf Tableau d’assemblage
25159_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
25159_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
25159_reglement_graphique_3_20260129.pdf Règlement graphique 3
25159_info_surf_14_00_20260129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25159_info_surf_16_00_20260129.pdf Site archéologique
25159_info_surf_19_01_1_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25159_info_surf_19_01_2_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25159_info_surf_37_00_20260129.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25159_info_surf_38_00_20260129.pdf Secteurs d'information sur les sols
25159_info_surf_99_00_1_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25159_info_surf_99_00_2_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25159_info_surf_99_00_3_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25159_info_surf_99_00_4_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
25159_info_surf_99_00_5_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
25159_info_surf_99_00_6_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
25159_liste_annexes_20260129.pdf Liste annexes
25159_liste_emplacements_reserves_20260129.pdf Liste emplacements reserves
25159_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
25159_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
25159_orientations_amenagement_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Colombier-Fontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@colombierfontaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Colombier-Fontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@colombierfontaine.fr


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Procédures en cours

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