31519_PLU_20120723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT"


Informations

Nom du document DU_31519
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT
Maillage 31519 SAINT-VINCENT
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2022 à 10:09
Publié le 07/03/2022 à 10:35
Mis à jour le 07/03/2022 à 10:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31519_PLU_20120723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fd0cf067847e3ac869368ddc03419a7
Producteur MAIRIE DE SAINT VINCENT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31519
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [1.7450339,43.4266921,1.7713678,43.4528095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31519_procedure_20120723.pdf Procédure
31519_rapport_1_20120723.pdf Partie 1
31519_padd_20120723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31519_reglement_20120723.pdf Règlement écrit
31519_reglement_graphique_1_20120723.pdf Règlement graphique 1
31519_annexes_sanitaires_aep_20120723.pdf Annexes sanitaires aep
31519_annexes_sanitaires_assainissement_20120723.pdf Annexes sanitaires assainissement
31519_annexes_sanitaires_casaa_20120723.pdf Annexes sanitaires casaa
31519_annexes_sanitaires_dechets_20120723.pdf Annexes sanitaires dechets
31519_cizi_20120723.pdf Cizi
31519_liste_sup_20120723.pdf Liste sup
31519_plan_dup_20120723.pdf Plan dup
31519_plan_sup_20120723.pdf Plan sup
31519_orientations_amenagement_1_20120723.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT VINCENT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-vincent@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-vincent@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.