51557_CC_20130620

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOULANGES"



Informations

Nom du document DU_51557
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOULANGES
Maillage 51557 SOULANGES
Source Inconnue
Téléversé le 17/02/2020 à 17:18
Publié le 18/02/2020 à 10:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51557_CC_20130620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fe0c590250c76c5f7d21230790ecae3
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULANGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.518797371687692,48.77047051490016,4.592222767049984,48.8073914751399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51557_annexes_sanitaires_20130620.pdf Annexes sanitaires
51557_info_surf_09_00_20130620.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51557_info_surf_14_00_20130620.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51557_liste_annexes_20130620.pdf Liste annexes
51557_liste_sup_20130620.pdf Liste sup
51557_maj_serv_PM1_20130620.pdf Maj serv PM1
51557_plan_sup_20130620.pdf Plan sup
51557_plan_zonage_1_20130620.pdf Plan zonage 1
51557_plan_zonage_2_20130620.pdf Plan zonage 2
51557_procedure_20130620.pdf Procédure
51557_rapport_20130620.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sminiou@vitry-le-francois.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51557 SOULANGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.