44043_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLISSON"


Informations

Nom du document DU_44043
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLISSON
Maillage 44043 CLISSON
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2022 à 10:52
Publié le 28/01/2022 à 11:56
Mis à jour le 28/01/2022 à 11:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44043_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fe7fe8bb1a24abe1a6a83330519125b
Producteur Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2022.
Emprise [-1.2998787,47.0702687,-1.2308891,47.1168019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44043_procedure_20211216.pdf Procédure
44043_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
44043_rapport_2_20211216.pdf Partie 2
44043_rapport_3_20211216.pdf Partie 3
44043_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44043_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
44043_reglement_graphique_20211216.pdf Règlement graphique
44043_info_surf_02_00_20211216.pdf Zone d'aménagement concerté
44043_info_surf_99_00_10_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
44043_info_surf_99_00_11_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
44043_info_surf_99_00_1_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44043_info_surf_99_00_2_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44043_info_surf_99_00_3_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44043_info_surf_99_00_4_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
44043_info_surf_99_00_5_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
44043_info_surf_99_00_6_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
44043_info_surf_99_00_7_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
44043_info_surf_99_00_8_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
44043_info_surf_99_00_9_20211216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
44043_prescription_surf_22_03_20211216.pdf Linéaire commercial protégé
44043_servitudes_20211216_annexe.pdf Servitudes 20211216
44043_orientations_amenagement_20211216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.