39293_CC_20130102

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LESCHERES"


Informations

Nom du document DU_39293
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LESCHERES
Maillage 39293 LESCHERES
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 13:14
Publié le 12/09/2023 à 19:44
Mis à jour le 12/09/2023 à 19:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39293_CC_20130102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6feadbe3a24546203a0b3dbd272dda5c
Producteur Mairie de Leschères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39293_procedure_20130102.pdf Procédure
39293_rapport_20130102.pdf Rapport
39293_info_surf_19_01_20130102.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39293_liste_annexes_20130102.pdf Liste annexes
39293_sectorisation_graphique_1_20130102.pdf Sectorisation graphique 1
39293_sectorisation_graphique_2_20130102.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.