02084_PLU_20160418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-LE-GUERY"



Informations

Nom du document DU_02084
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-LE-GUERY
Maillage 02084 BEZU-LE-GUERY
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2021 à 10:31
Publié le 24/09/2021 à 09:47
Mis à jour le 24/09/2021 à 09:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02084_PLU_20160418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6feea309e51e06fd1e4925ebe64d8371
Producteur Mairie de Bézu-le-Guéry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZU-LE-GUERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02084
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2021.
Emprise [3.199348,48.9875235,3.2563741,49.0325547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02084_procedure_20160418.pdf Procédure
02084_rapport_1_20160418.pdf Partie 1
02084_rapport_2_20160418.pdf Partie 2
02084_rapport_3_20160418.pdf Partie 3
02084_padd_20160418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02084_reglement_20160418.pdf Règlement écrit
02084_reglement_graphique_1_20160418.pdf Règlement graphique 1
02084_reglement_graphique_2_20160418.pdf Règlement graphique 2
02084_annexe_bruit_20160418.pdf Annexe bruit
02084_annexe_ppri_20160418.pdf Annexe ppri
02084_info_lin_19_20160418.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02084_liste_sup_20160418.pdf Liste sup
02084_plan_sup_20160418.pdf Plan sup
02084_orientations_amenagement_20160418.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bézu-le-Guéry
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebezuleguery@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebezuleguery@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.