81021_PLU_20210505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSILLON"


Informations

Nom du document DU_81021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUSSILLON
Maillage 81021 AUSSILLON
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 10:15
Publié le 11/10/2023 à 11:14
Mis à jour le 11/10/2023 à 11:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 81021_PLU_20210505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ffbd649e03a28fdbc656dd1bb165f4f
Producteur Mairie d'Aussillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81021_procedure_20210505.pdf Procédure
81021_rapport_20210505.pdf Rapport
81021_padd_20210505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81021_prescription_surf_02_01_1_20210505.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
81021_prescription_surf_02_01_2_20210505.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
81021_reglement_20210505.pdf Règlement écrit
81021_reglement_graphique_20210505.pdf Règlement graphique
81021_info_lin_19_01_20210505.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81021_info_lin_99_00_20210505.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_info_pct_19_02_20210505.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81021_info_pct_99_00_20210505.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_info_surf_04_00_20210505.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81021_info_surf_14_00_20210505.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81021_info_surf_19_01_20210505.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81021_info_surf_31_00_20210505.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
81021_info_surf_99_00_20210505.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81021_liste_SUP_20210505.pdf Liste SUP
81021_liste_annexes_20210505.pdf Liste annexes
81021_plan_SUP_20210505.pdf Plan SUP
81021_orientations_amenagement_20210505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.