88351_PLU_20120628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOMBIERES-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_88351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOMBIERES-LES-BAINS
Maillage 88351 PLOMBIERES-LES-BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 12:19
Publié le 26/11/2019 à 22:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88351_PLU_20120628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-700a2e58eade30a82aef7ff5ae37749b
Producteur Commune de PLOMBIERES-LES-BAINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOMBIERES-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.365595942300196,47.94269429610425,6.522154583839424,47.99481466447383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88351_aep_20120628.pdf Aep
88351_archeologique_20120628.pdf Archeologique
88351_assain_20120628.pdf Assain
88351_info_lin_19_20120628.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88351_info_surf_14_20120628.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88351_liste_sup_20120628.pdf Liste sup
88351_orientations_20120628.pdf Orientations
88351_padd_20120628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88351_prescription_surf_05_20120628.pdf Emplacement réservé
88351_procedure_20120628.pdf Procédure
88351_rapport_20120628.pdf Rapport
88351_reglement_20120628.pdf Règlement écrit
88351_reglement_graphique_20120628.pdf Règlement graphique
88351_sup_20120628.pdf Sup
88351_synassain_20120628.pdf Synassain
88351_z2000_p1-2-3-4_20120628.pdf Z2000 p1-2-3-4
88351_zone_urba_20120628.pdf Zone urba

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PLOMBIERES-LES-BAINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plombieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plombieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.