10231_PLU_20120217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MERIOT"



Informations

Nom du document DU_10231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MERIOT
Maillage 10231 LE MERIOT
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2017 à 15:33
Publié le 21/07/2017 à 16:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10231_PLU_20120217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70140be8a8a7d85be34a19aebf5e39aa
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MERIOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.405420049853765,48.48082944988429,3.477165268136378,48.53360528366109]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10231_arrete_20050825.pdf Arrete
10231_etude_loi_barnier_20050825.pdf Etude loi barnier
10231_info_surf_19_1_20050825.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10231_liste_servitude_20050825.pdf Liste servitude
10231_notice_20050825.pdf Notice
10231_padd_20050825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10231_procedure_20130902.pdf Procédure
10231_rapport_20130911.pdf Rapport
10231_reglement_20050825.pdf Règlement écrit
10231_reglement_20101216.pdf Règlement écrit
10231_reglement_20130911.pdf Règlement écrit
10231_reglement_graphique_20050825.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meriot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meriot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.