76566_PLU_20160531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AUSTREBERTHE"



Informations

Nom du document DU_76566
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AUSTREBERTHE
Maillage 76566 SAINTE-AUSTREBERTHE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2021 à 15:04
Publié le 11/03/2021 à 15:41
Mis à jour le 11/03/2021 à 15:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76566_PLU_20160531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-703238752baec8960538bda2559dcb57
Producteur Communauté de Communes Caux-Austreberthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AUSTREBERTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76566
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [0.9433949,49.5868382,1.0080315,49.6185504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76566_procedure_20160531.pdf Procédure
76566_rapport_1_20120425.pdf Partie 1
76566_rapport_2_20120425.pdf Partie 2
76566_rapport_3_20120425.pdf Partie 3
76566_rapport_4_20120425.pdf Partie 4
76566_padd_20120425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76566_prescription_surf_01_00_1_20120425.pdf Espace boisé classé (1)
76566_reglement_20120425.pdf Règlement écrit
76566_reglement_20160531.pdf Règlement écrit
76566_reglement_graphique_1_20160531.pdf Règlement graphique 1
76566_info_lin_19_01_20091204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76566_info_lin_19_02_20040127.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
76566_liste_sup_20120425.pdf Liste sup
76566_plan_sup_20120425.pdf Plan sup
76566_orientations_amenagement_20120425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Caux-Austreberthe
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.