12224_PLU_20170410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC"



Informations

Nom du document DU_12224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Maillage 12224 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2022 à 17:31
Publié le 16/12/2022 à 17:47
Mis à jour le 16/12/2022 à 17:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12224_PLU_20170410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7047c3a81c61807207e3674fdd83b583
Producteur Mairie de St-Geniez-d'Olt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12224
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9308626,44.4268229,3.0358876,44.5098829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12224_procedure_20170410.pdf Procédure
12224_rapport_20170410.pdf Rapport
12224_padd_20170410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12224_prescription_surf_05_20170410.pdf Emplacement réservé
12224_reglement_20170410.pdf Règlement écrit
12224_lotissement_dossier_examen_conjoint_20170410.pdf Lotissement dossier examen conjoint
12224_lotissement_plan_masse_20170410.pdf Lotissement plan masse
12224_lotissement_plan_situation_20170410.pdf Lotissement plan situation
12224_lotissement_plan_travaux_250_20170410.pdf Lotissement plan travaux 250
12224_lotissement_plan_travaux_500_20170410.pdf Lotissement plan travaux 500
12224_orientations_amenagement_20170410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Geniez-d'Olt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stgeniez-dolt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stgeniez-dolt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.