59266_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONDECOURT"


Informations

Nom du document DU_59266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONDECOURT
Maillage 59266 GONDECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 09:23
Publié le 12/12/2024 à 09:55
Mis à jour le 12/12/2024 à 09:55
Statut
Version 6
Nom de l'archive 59266_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-706ecbe2cb21c302ac78453520706925
Producteur Communauté de communes Pévèle Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONDECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59266
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.9549852,50.5249317,3.0080944,50.5698348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59266_procedure_20241118.pdf Procédure
59266_rapport_20241118.pdf Rapport
59266_PADD_20230703.pdf PADD
59266_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
59266_reglement_graphique_1_20241118.pdf Règlement graphique 1
59266_info_surf_04_20190326.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
59266_info_surf_14_20190326.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
59266_info_surf_16_20190326.pdf Site archéologique
59266_info_surf_19_01_1_20190326.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59266_info_surf_27_20190326.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
59266_info_surf_38_20190326.pdf Info surf 38
59266_info_surf_99_00_20230703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59266_info_surf_99_00_2_20190326.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
59266_info_surf_99_00_3_20190326.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
59266_info_surf_99_00_4_20190326.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.